Jacques Devanneaux

De: Jacques Devanneaux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries pétrolières
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Devanneaux (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre de l'activité pétrolière
Titulaire
Remplace:M. Frangeul (Jean-Louis)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000583658(source JORF)
nomination
06 Juin 200006/06/2000